Modalités de fonctionnement du conseil

"Le Conseil de l’ED se réunit en moyenne quatre fois par an.

Il est seul compétent pour procéder au recrutement des contrats doctoraux et pour auditionner les doctorants faisant une demande de dérogation d’inscription en thèse et pour arrêter l’offre de formation doctorale. Il est seul compétent également pour se prononcer chaque année sur le bilan annuel présenté par le directeur de l’ED avant présentation de ce bilan devant les instances compétentes de l’Université. Il arrête également chaque année le lauréat du prix de thèse de l’École doctorale. Il se prononce sur les équivalences de diplômes étrangers et sur l’inscription en thèse. Il est consulté également lors de la réalisation du contrat qui est arrêté par le bureau de l’École doctorale.

Le Bureau de l’ED est composé de directeurs de laboratoires ainsi que du directeur de l’ED et la gestionnaire administrative et financière de l’ED. Le Bureau se réunit notamment pour traiter de toutes les questions stratégiques et de politique doctorale qui ne relèvent pas de la compétence du conseil et pour envisager également les recours à l’encontre des décisions de non renouvellement de dérogations d’inscription en thèses. Il se réunit autant de fois que nécessaire dans l’année et est réuni en moyenne cinq fois par an.

L’ED participe activement aux réunions du l'Institut de Formation Doctorale (IFD) de l'Université Paris Descartes, par l’intermédiaire de son directeur, d’un représentant des doctorants choisi parmi les représentants des doctorants au Conseil de l’École doctorale et de la gestionnaire administrative et financière de l’ED qui est invitée. Il est rendu compte de ces réunions à chaque Conseil de l’ED.

L'ED intervient également au sein du Conseil des Écoles doctorales de la COMUE Sorbonne Paris Cité.

L’ED participe enfin aux réunions du réseau doctoral de l’EHESP, par l’intermédiaire de son directeur.

Le directeur de l’ED est par ailleurs membre de droit du conseil scientifique local de la Faculté de droit."