Conseil de l'École doctorale

Conformément à l’article 12 de l'arrêté du 25 mai 2016, le conseil de l’École Doctorale (ED) est composé de 22 membres représentants les différents membres visés.

Le conseil tient compte de la représentation la plus large possible des différents centres appartenant à la faculté de Droit : le Centre de droit des affaires et de Gestion (CEDAG), l'Institut d'Histoire du Droit (IHD), le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public (CMH), le Laboratoire Interdisciplinaire de Recherches Appliquées en Économie de la Santé (LIRAES), l'Institut Droit et Santé (IDS) et l'équipe ETREs.

La composition actuelle du conseil résultant de l’arrêté du président de l'Université, est la suivante :

Onze représentants des Laboratoires :

  1. 1.  DAUGERON Bruno / CMH (EA 1515) ;
  2. 2.  CHAIGNEAU Pascal / CMH (EA 1515) ;
  3. 3.  DÉRO-BUGNY Delphine/ CMH (EA 1515) ;
  4. 4.  DEBET Anne / IDS (UMR-INSERM  1145) ;
  5. 5.  NOGUÉRO David / IDS (UMR-INSERM  1145) - Directeur de l'École Doctorale ;
  6. 6.  DUCROCQ Charles / CEDAG (EA 1516)
  7. 7.  LEGEAIS Dominique / CEDAG (EA 1516) ;
  8. 7.  PAILLER Pauline / CEDAG (EA 1516) ;
  9. 8.  BESANCENOT Damien / LIRAES (EA 4470) ;
  10. 9.  MAMZER-BRUNEEL Marie-France / ETREs (UMR 1138) ;
  11. 11. VERGNE Arnaud / IHD (EA 2515).

Trois représentants des personnels ingénieurs, administratifs ou techniciens :

  1. 1.  le(la) gestionnaire administratif(ve) et financier(cière) de l'École doctorale 262 ;
  2. 2.  l'assistant(e) recherche des laboratoires IDS et LIRAES, nommé(e) par le directeur de l'École doctorale 262 ;
  3. 3.  l'assistant(e) recherche des laboratoires CEDAG - CMH et IHD, nommé(e) par le directeur de l'École doctorale 262.

Quatre représentants élus parmi les doctorants :

Quatre membres extérieurs (personnalités qualifiées, dans les domaines scientifiques et dans les secteurs socio-économiques) :