Charte des thèses

La charte

La charte de l’université Paris Descartes et la charte européenne du chercheur précisent aux doctorants leurs droits et leurs devoirs.

Il ne sera procédé à aucune inscription en thèse sans que cette charte n’ait été signée par le doctorant, son directeur de recherche, le directeur du laboratoire et le directeur de l’Ecole Doctorale.

Les doctorants sont invités à conserver un exemplaire de cette charte. Les doctorants, les directeurs de recherche et les directeurs de laboratoire doivent la respecter, s’y référer et saisir le directeur de l’Ecole Doctorale en cas de difficultés.

Tous les doctorants déposent, lors de leur première inscription en thèse, un sujet et un projet de thèse (qui figure alors au fichier central des thèses, ceci afin d’en assurer la protection pendant la durée normale de la thèse). Tous effectuent leur recherche sous la direction d’un directeur de recherche de l’ED et appartiennent à un laboratoire de l’ED. Cela signifie que les changements de sujet, de directeur ou de laboratoire ne sont pas admis, sauf cas de force majeure soumis à l’appréciation du directeur de l’Ecole Doctorale, qui décide, au vu du dossier et après concertation avec l’ensemble des personnes concernées (doctorant, directeur de recherche, directeur du laboratoire) d’autoriser ou non le changement demandé. Au-delà de la durée normale de la thèse (trois ans), le sujet ne peut plus être protégé, sauf si le candidat a bénéficié d’une dérogation.

Afin de garantir les meilleures conditions d’encadrement, et dans le respect de cette charte, l’Ecole Doctorale s’est dotée de la règle suivante : chaque directeur de recherche ne peut diriger, au maximum, que cinq étudiants en thèse. Lors de son inscription en thèse le doctorant est informé du nombre de thèses en cours encadrées par son directeur.

Il est rappelé qu’un directeur de recherche doit être Habilité à Diriger des Recherches (HDR). Dans certains cas très spécifiques, le co-encadrement de la thèse par un maître de conférences ou chargé de recherche non habilité à diriger des recherches peut être accordé par le directeur de l’ED après avis du conseil de l’ED, lequel instruit la demande sur la base d’un dossier établi par le candidat à la co-direction de la thèse. Lorsqu’elle est accordée, la co-direction ne vaut que pour la thèse en cours.

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